Aux nombres de jours de l’année : 365 (ou 366 pour les années bissextiles) il faut déduire :

• 104 jours (ou 105) de repos hebdomadaires,
• 28 jours de congés annuels (28 jours congés annuels attribués si les conditions sont remplies). Existence de particularités à consulter dans la fiche 2.1 « Les congés annuels »

Existence de particularités à consulter dans la fiche 2.1 « Les congés annuels » du guide GTT

• 11 jours fériés de l’année pour les agents en repos variable, et pour les agents en repos fixe les jours fériés de l’année ne tombant pas un samedi ou dimanche,
• 2 jours de repos sujétion pour les agents travaillant au moins 19 dimanches ou fériés (au lieu de 20 dimanches ou fériés prévus par la règlementation).

Au total obtenu, il faut ajouter :

+ 1 jour au titre de la journée de solidarité.

Le calcul réalisé, précise le nombre de jours théoriques de travail par an et par agent

Ce nombre de jour théorique de travail est multiplié par la base réglementaire de l’agent :

• 7h pour un agent de jour à temps plein (au prorata de la quotité de travail pour un agent à temps partiel
• 6h30 pour un agent fixe de nuit et à temps plein (au prorata de la quotité de travail pour un agent fixe de nuit et à temps partiel).

Le résultat obtenu détermine l’OAT de chaque agent.